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Soutenez l'UdPPC
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Le Bup est une revue

https://www.cfcopies.com/secteurs/pedagogiques

Tableau à remplir par chaque enseignant
pour toute REPRODUCTION D’ŒUVRE PROTÉGÉE destinée aux élèves (merci d’écrire au stylo noir ou bleu)

ÉTABLISSEMENT :
Œuvre issue :

d’un support
papier
d’un support
numérique

d’un support
papier
d’un support
numérique

TITRE/NOM de l’œuvre

AUTEUR(S)

Exemple : MATHS, 3e, CYCLE 4, PROGRAMME 2016

M. BOURDIS
M. CAMPON
V. GALLIEN…

ÉDITEUR

(pour les livres)

COLLECTION
(pour les livres)

Taille de
Nombre
Nombre
Mode
l’extrait copié
Élèves
total
d’élèves
de diffusion
destinataires (en nombre
de copies
destinataires
aux élèves
de pages)
diffusées
COLLÈGE

BORDAS

MYRIADE

LG
LT

Photocopie

5

LP

x

32

=

160

Intranet/Mél

PRÉPA./BTS
COLLÈGE
LG

Exemple : LEMONDE.FR

LT

Photocopie

0,5

x

30

=

LP
COLLÈGE
LG
LT

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numérique

x

=

LP

LT

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numérique

Photocopie

x

=

LP
COLLÈGE
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=

LP
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numérique

Photocopie

x

LP
PRÉPA./BTS

À la fin de la période de déclaration, merci de remettre ce tableau à la personne désignée dans votre établissement

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Projection
en classe
Intranet/Mél

PRÉPA./BTS

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en classe
Intranet/Mél

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15

Intranet/Mél

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d’un support
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Projection
en classe

=

Projection
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Intranet/Mél

ENS 1

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numérique

TITRE/NOM de l’œuvre

AUTEUR(S)

(pour les livres)

COLLECTION
(pour les livres)

Taille de
Nombre
Nombre
Mode
Élèves
l’extrait copié
total
d’élèves
de diffusion
destinataires (en nombre
de copies
destinataires
aux élèves
de pages)
diffusées
COLLÈGE
LG
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x

=

Intranet/Mél

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=

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=

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=

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=

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x

=

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Projection
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x

LP
PRÉPA./BTS

=

Projection
en classe
Intranet/Mél

C’est de la qualité de vos déclarations que dépend la qualité du reversement des redevances aux auteurs et aux éditeurs.
CFC - Centre Français d’exploitation du droit de Copie -

ENS 1

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Œuvre issue :

ÉDITEUR