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Le Bup est une revue
https://www.cfcopies.com/secteurs/pedagogiques
Utiliser les articles du Bup dans vos cours
Pensez à les déclarer
Illustrer, compléter ou enrichir un cours avec des
extraits d’articles du Bup fait pleinement partie de vos pratiques professionnelles pour transmettre des savoirs fiables
à vos élèves ou étudiants.
Comme pour tout contenu éditorial, cette utilisation
est encadrée par le droit d’auteur.
Grâce aux accords et licences conclus avec le CFC
(Centre français d’exploitation du droit de copie) par le
ministère de l’Éducation nationale et par vos établissements, vous êtes autorisés à rediffuser, dans un cadre pédagogique, des extraits d’articles du Bup (et d’autres publications) à condition de respecter quelques règles simples.
Ce que vous pouvez faire
Dans le cadre des licences CFC, vous pouvez notamment :
? Reproduire ou diffuser des extraits d’articles du Bup :
– en classe ou à distance (vidéoprojection, ordinateur,
tablette, visioconférence) ;
– via vos outils internes (ENT, plateforme pédagogique, messagerie institutionnelle) ;
– sur support papier (photocopies, impressions).
? Utiliser ces extraits pour vos cours, TD, TP, DS, dossiers distribués aux élèves ou étudiants.
Les conditions à respecter
? Limiter la copie à un extrait : vous pouvez utiliser jusqu’à 10 % du contenu d’un numéro. La reproduction intégrale n’est pas autorisée (sauf cas particuliers prévus par les licences CFC pour certaines
images ou courtes œuvres).
? Citer systématiquement les sources : titre de l’article, nom(s) de l’auteur ou des auteurs, titre de la revue
(Le Bup), éditeur (UdPPC), numéro et année.
? Déclarer les utilisations effectuées : il est indispensable de renseigner les formulaires ou outils de déclaration mis en place dans votre établissement (par exemple via le secrétariat, le service de gestion,
l’ENT…), en indiquant les références de l’article et le volume diffusé.
Pourquoi cette déclaration est importante
? Sur le plan juridique, elle garantit que vos réutilisations pédagogiques se font dans un cadre licite,
conforme aux conventions signées par votre établissement.
? Sur le plan économique, les déclarations transmises au CFC permettent de rémunérer l’UdPPC en
tant qu’éditeur du Bup et d’indemniser les auteurs de la revue, qui mettent à disposition de la communauté enseignante des contenus scientifiques de qualité.
En prenant quelques minutes pour déclarer vos usages, vous contribuez directement à la pérennité du Bup
et à la reconnaissance du travail de vos collègues auteurs.
Tableau à remplir par chaque enseignant
pour toute REPRODUCTION D’ŒUVRE PROTÉGÉE destinée aux élèves (merci d’écrire au stylo noir ou bleu)
ÉTABLISSEMENT :
Œuvre issue :
d’un support
papier
d’un support
numérique
d’un support
papier
d’un support
numérique
TITRE/NOM de l’œuvre
AUTEUR(S)
Exemple : MATHS, 3e, CYCLE 4, PROGRAMME 2016
M. BOURDIS
M. CAMPON
V. GALLIEN…
ÉDITEUR
(pour les livres)
COLLECTION
(pour les livres)
Taille de
Nombre
Nombre
Mode
l’extrait copié
Élèves
total
d’élèves
de diffusion
destinataires (en nombre
de copies
destinataires
aux élèves
de pages)
diffusées
COLLÈGE
BORDAS
MYRIADE
LG
LT
Photocopie
5
LP
x
32
=
160
Intranet/Mél
PRÉPA./BTS
COLLÈGE
LG
Exemple : LEMONDE.FR
LT
Photocopie
0,5
x
30
=
LP
COLLÈGE
LG
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d’un support
numérique
x
=
LP
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À la fin de la période de déclaration, merci de remettre ce tableau à la personne désignée dans votre établissement
Ce document doit rester anonyme.
Projection
en classe
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TITRE/NOM de l’œuvre
AUTEUR(S)
(pour les livres)
COLLECTION
(pour les livres)
Taille de
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=
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C’est de la qualité de vos déclarations que dépend la qualité du reversement des redevances aux auteurs et aux éditeurs.
CFC - Centre Français d’exploitation du droit de Copie -
ENS 1
Seot. 2022 - ENS 1 TAB WEB
Œuvre issue :
ÉDITEUR
https://www.cfcopies.com/secteurs/pedagogiques
Utiliser les articles du Bup dans vos cours
Pensez à les déclarer
Illustrer, compléter ou enrichir un cours avec des
extraits d’articles du Bup fait pleinement partie de vos pratiques professionnelles pour transmettre des savoirs fiables
à vos élèves ou étudiants.
Comme pour tout contenu éditorial, cette utilisation
est encadrée par le droit d’auteur.
Grâce aux accords et licences conclus avec le CFC
(Centre français d’exploitation du droit de copie) par le
ministère de l’Éducation nationale et par vos établissements, vous êtes autorisés à rediffuser, dans un cadre pédagogique, des extraits d’articles du Bup (et d’autres publications) à condition de respecter quelques règles simples.
Ce que vous pouvez faire
Dans le cadre des licences CFC, vous pouvez notamment :
? Reproduire ou diffuser des extraits d’articles du Bup :
– en classe ou à distance (vidéoprojection, ordinateur,
tablette, visioconférence) ;
– via vos outils internes (ENT, plateforme pédagogique, messagerie institutionnelle) ;
– sur support papier (photocopies, impressions).
? Utiliser ces extraits pour vos cours, TD, TP, DS, dossiers distribués aux élèves ou étudiants.
Les conditions à respecter
? Limiter la copie à un extrait : vous pouvez utiliser jusqu’à 10 % du contenu d’un numéro. La reproduction intégrale n’est pas autorisée (sauf cas particuliers prévus par les licences CFC pour certaines
images ou courtes œuvres).
? Citer systématiquement les sources : titre de l’article, nom(s) de l’auteur ou des auteurs, titre de la revue
(Le Bup), éditeur (UdPPC), numéro et année.
? Déclarer les utilisations effectuées : il est indispensable de renseigner les formulaires ou outils de déclaration mis en place dans votre établissement (par exemple via le secrétariat, le service de gestion,
l’ENT…), en indiquant les références de l’article et le volume diffusé.
Pourquoi cette déclaration est importante
? Sur le plan juridique, elle garantit que vos réutilisations pédagogiques se font dans un cadre licite,
conforme aux conventions signées par votre établissement.
? Sur le plan économique, les déclarations transmises au CFC permettent de rémunérer l’UdPPC en
tant qu’éditeur du Bup et d’indemniser les auteurs de la revue, qui mettent à disposition de la communauté enseignante des contenus scientifiques de qualité.
En prenant quelques minutes pour déclarer vos usages, vous contribuez directement à la pérennité du Bup
et à la reconnaissance du travail de vos collègues auteurs.
Tableau à remplir par chaque enseignant
pour toute REPRODUCTION D’ŒUVRE PROTÉGÉE destinée aux élèves (merci d’écrire au stylo noir ou bleu)
ÉTABLISSEMENT :
Œuvre issue :
d’un support
papier
d’un support
numérique
d’un support
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d’un support
numérique
TITRE/NOM de l’œuvre
AUTEUR(S)
Exemple : MATHS, 3e, CYCLE 4, PROGRAMME 2016
M. BOURDIS
M. CAMPON
V. GALLIEN…
ÉDITEUR
(pour les livres)
COLLECTION
(pour les livres)
Taille de
Nombre
Nombre
Mode
l’extrait copié
Élèves
total
d’élèves
de diffusion
destinataires (en nombre
de copies
destinataires
aux élèves
de pages)
diffusées
COLLÈGE
BORDAS
MYRIADE
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5
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32
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160
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PRÉPA./BTS
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Exemple : LEMONDE.FR
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0,5
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À la fin de la période de déclaration, merci de remettre ce tableau à la personne désignée dans votre établissement
Ce document doit rester anonyme.
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TITRE/NOM de l’œuvre
AUTEUR(S)
(pour les livres)
COLLECTION
(pour les livres)
Taille de
Nombre
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Élèves
l’extrait copié
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destinataires (en nombre
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C’est de la qualité de vos déclarations que dépend la qualité du reversement des redevances aux auteurs et aux éditeurs.
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Seot. 2022 - ENS 1 TAB WEB
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